1. Introduction et champ d'application
Bienvenue sur la boutique en ligne de Objectsequence (ci-après dénommé « je » ou « nous »). Les présentes conditions régissent l'utilisation de notre site web et la vente de nos produits, spécifiquement nos fauteuils et ensembles de salon d'extérieur, aux particuliers. En accédant à notre site ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Ces conditions s'appliquent à toutes les ventes conclues via notre site web.
2. Compte utilisateur et responsabilités du site
Pour passer commande, vous pouvez être amené à créer un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos informations de compte et de mot de passe, ainsi que de la restriction de l'accès à votre ordinateur. Vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en permanence, mais nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions dues à des maintenances techniques ou à des pannes imprévues.
3. Produits, stocks et droits sur les prix
Nous nous efforçons de présenter nos produits (fauteuils et mobilier d'extérieur) avec la plus grande précision possible (descriptions, images, disponibilité). Cependant, des erreurs peuvent survenir. Nous nous réservons le droit de modifier les prix, les descriptions de produits et de corriger les erreurs de tarification ou de stock à tout moment sans préavis. Si un produit commandé n'est plus en stock, nous vous en informerons rapidement.
4. Commandes et paiement
Le passage d'une commande sur notre site constitue une offre d'achat. L'acceptation de la commande est confirmée par l'envoi d'un e-mail de confirmation. Le paiement complet est exigé au moment de la commande. Nous acceptons les paiements via les méthodes sécurisées indiquées sur le site (notamment Visa, MasterCard). Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (ex: suspicion de fraude).
5. Politique d'expédition
Zone de livraison : Nous effectuons la livraison exclusivement en France. Aucune livraison n'est effectuée vers d'autres pays.
Frais de port : La livraison est gratuite pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 70 euros. Pour les commandes inférieures à 70 euros, des frais de livraison forfaitaires de 7,99 euros sont appliqués.
Délai de traitement : Le temps de préparation de votre commande est de 1 à 3 jours ouvrables.
Délai de transport : Le délai de livraison fluctue généralement entre 5 et 15 jours ouvrables après expédition.
Méthodes d'expédition : Nos principaux partenaires logistiques sont La Poste, Chronopost, Mondial Relay, DPD France et GLS France.
Plus de détails : Pour des informations complètes sur les délais, la couverture et les conditions spécifiques, veuillez consulter notre page Politique d'expédition.
6. Annulation de commande
Conditions d'annulation : Vous pouvez annuler votre commande sans frais dans les 48 heures suivant sa validation, à condition qu'elle n'ait pas encore été expédiée. Si la commande a été passée il y a plus de 48 heures ou si elle a déjà été expédiée, l'annulation directe est impossible. Vous devrez attendre la réception du colis et nous contacter pour organiser un retour.
Remboursement : Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat.
Délais de réception : Une fois l'annulation validée, le remboursement sera crédité sur le compte de la carte bancaire (Visa, MasterCard) utilisée lors du paiement. Selon l'efficacité de traitement de votre banque, nous estimons que les fonds seront disponibles sous 1 à 5 jours ouvrables. En cas de retard, veuillez nous contacter.
Plus de détails : Pour plus d'informations sur le processus d'annulation, veuillez consulter notre page Politique d'annulation.
7. Retours, échanges et remboursements
Scénarios et conditions d'échange : Vous disposez d'un délai de 30 jours après réception pour demander un échange ou un retour si le produit ne vous convient pas ou présente un défaut. Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine.
Mesures à prendre par l'utilisateur : Pour initier un retour, veuillez nous contacter par e-mail avec votre numéro de commande et le motif du retour. Nous vous fournirons les instructions nécessaires.
Processus de retour : Une fois la demande approuvée, vous devrez renvoyer le produit à l'adresse que nous vous indiquerons.
Méthode de retour des fonds : Le remboursement sera traité via l'organisme de paiement d'origine (Visa, MasterCard), identique à celui utilisé lors de l'achat.
Délai de remboursement : Après réception et confirmation de la conformité du retour, le remboursement sera crédité sur votre carte bancaire (Visa, MasterCard). Le délai estimé est de 1 à 5 jours ouvrables selon votre banque. En cas de dépassement de ce délai, contactez-nous.
Plus de détails : Pour plus de détails, veuillez consulter notre page Politique de retour et de remboursement.
8. Confidentialité et protection des données
Nous prenons la protection de vos données personnelles très au sérieux, conformément au RGPD. Vos informations sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et l'amélioration de votre expérience utilisateur. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
9. Litiges et droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur notre site (textes, images, logos) est la propriété exclusive de nous ou de nos fournisseurs de contenu. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.
11. Limitation de responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages indirects résultant de l'utilisation de nos produits ou de l'impossibilité de les utiliser. Dans tous les cas, notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
12. Modification des conditions de service
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions à tout moment pour refléter des changements dans nos pratiques ou pour des raisons légales. La version la plus récente sera toujours disponible sur cette page.
13. Force majeure
Nous ne serons pas tenus responsables de tout retard ou manquement à nos obligations prévues par les présentes conditions si ce retard ou manquement est dû à un événement de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, perturbations des transports, etc.) échappant à notre contrôle raisonnable.
14. Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme dissociable des présentes conditions et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
15. Coordonnées
Si vous avez des questions concernant cette politique, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous :
Adresse : 222 E MCDOWELL RD APT 3021, PHOENIX, AR 85004-1684, US
Téléphone : +1 (201) 906-2133
E-mail : info@objectsequence.com
Horario de Atención : du lundi au vendred, de 9 h à 18 h (Heure d'Europe centrale, CET)
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